Les informations présentées sur ce site sont publiques. La reproduction des informations de ce site, à l’exception de l’iconographie, est autorisée à la condition d’en mentionner la source et de créer un lien sur la ou les pages de référence. Les informations de ce site ne peuvent en aucun cas être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.
[ JURIDIQUE & TRANSPARENCE ]
Mentions Légales
Transformation Cacao Ivoire Québec Inc. | Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) : 1177151983
Identification de l’Éditeur et de l’Hébergeur
[ 01 ]
Éditeur du site
Transformation Cacao Ivoire Québec Inc.
[ 02 ]
Hébergeur
Infrastructure & hébergement :
[ 03 ]
Nos Bureaux
433, rue Chabanel Ouest, Montréal, Québec H2N 2J9
[ INFORMATIONS LÉGALES ]
Droits de reproduction
[ CONFIDENTIALITÉ & CONFORMITÉ ]
Données personnelles
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur au Québec et au Canada, notamment la Loi 25 (Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels) et la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE / PIPEDA). Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins professionnelles ou de demande de service, toute diffusion ou utilisation abusive étant exclue.